LL.M. en droit notarial

Le droit notarial à l'Université d'Ottawa

Axé sur le droit préventif, la protection du patrimoine et l’apprentissage par situations professionnelles, le programme de droit notarial vise à former des notaires capables d'œuvrer dans des environnements professionnels multidisciplinaires. Nos diplômés travaillent dans des pratiques spécialisées en droit immobilier, droit successoral, droit des affaires, droit fiscal, droit de l’environnement, planification financière, médiation familiale et arbitrage commercial. L'équipe du programme de droit notarial est composée de professeurs réputés et de notaires expérimentés qui vous offre un enseignement et un suivi personnalisés du début de vos études jusqu'à votre inscription au tableau de l'ordre de la Chambre des notaires du Québec.

La Maîtrise en droit notarial (LL.M.) offre une formation professionnelle approfondie qui permet de s'inscrire au tableau de l'ordre de la Chambre des notaires du Québec. Elle se complète à temps plein en quatre sessions consécutives. Le programme de 54 crédits débute au mois de septembre d'une année et se termine en décembrede l’année suivante. Il se compose des cours suivants :

  • Initiation à la rédaction d'actes et à la profession notariale
  • Méthodologie de la recherche juridique
  • Négociation et transferts de propriété
  • Publicité des droits et propriété
  • Relations familiales
  • Stage en droit notarial
  • Engagements financiers
  • Décès et transmission des biens
  • Droit des sociétés
  • Examen des titres immobilier
  • Mémoire de recherche ou deux cours optionnels
  • Droit appliqué I
  • Droit appliqué II
  • Stage en milieu professionnel

Condition d'admission

  • Détenir un diplôme de premier cycle en droit civil québécois avec une moyenne d'au moins 70 % (B).

Bourse d'admission

Les candidats ayant une moyenne cumulative de 80 % (A-) et optant pour la rédaction d’un mémoire dans le cadre du LLM en droit notarial sont éligibles à une bourse d'admission d'une valeur approximative de 15 000 $ pour la durée de leurs études.

LL.M. en droit notarial

Témoignages

«Juristes de l'entente, les notaires évoluent le plus souvent dans le domaine des contrats, auxquels ils peuvent d'ailleurs conférer le caractère authentique. Situés aux confins du droit et des affaires, ils gagnent en compétence en élargissant leur champ d'expertise au moyen d'une maîtrise en administration des affaires. Ils en bénéficient non seulement dans la gestion de leur propre bureau, une petite ou moyenne entreprise, mais auprès de leurs clients, au sein d'une grande entreprise ou comme planificateurs financiers, par exemple. De nouvelles et vastes perspectives s'ouvrent à eux.»

Me Denis Vincelette, professeur

« Mon implication à titre de superviseur de stage et de chargé de cours dans le cadre de ce programme innovateur me permet de transmettre à mes futurs collègues une connaissance pratique du droit notarial, par le stage et l'utilisation de l’approche par situations professionnelles (ASP) dans les cours. Durant cette année d’étude, les étudiants auront la chance de côtoyer non seulement des théoriciens, mais aussi des praticiens dans différents domaines qui pourront les guider dans leur choix de spécialisation et les éclairer sur ce qui les attend sur le marché du travail. Il permet en plus d'obtenir un diplôme de maîtrise. Si j’avais eu le choix de poursuivre ce programme, je n’aurais pas hésité. »

Me Véronique Chénard-Thériault, notaire

« Suivre le programme de maîtrise en droit notarial à l’Université d’Ottawa est une opportunité exceptionnelle à saisir. Le grand dévouement du corps professoral et le caractère personnalisé  de l'enseignement favorisent  l'apprentissage et encouragent les échanges en classe. De plus, le stage professionnel offert dès le début du programme nous permet d’entreprendre les études avec un côté pratique, tout en étant un atout appréciable sur le marché du travail. Aussi, les généreuses bourses d’admissions de l’Université permettent de se concentrer sur les études sans avoir de soucis financiers. »

Jean-François Venne-Pronovost, étudiant en droit notarial

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